> Consulter > Environnement & Technique n°283 - Janvier-Février 2009

Eau / Eau et installations classées : les jurisprudences en 2008

L’eau et le milieu aquatique sont restés en 2008 au cœur des contentieux environnementaux. D’une part parce que les pollutions aquatiques sont facilement repérables, notamment en cas d’incident ou d’accident industriel, d’autre part parce que les associations sont toujours mobilisées sur le sujet de l’eau. Notre sélection de décisions de justice rendues en 2008 en témoigne.

Patrice ARNOUX
ACFCI

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Environnement & Technique n°283 - Janvier-Février 2009 > Sommaire

1. Soit dit en passant / Un Lifting ? Yes we can !
2. Service public de l'eau / Bordeaux : fin du conflit entre la CUB et Lyonnaise des Eaux
3. Agglomération rouennaise : retour à la régie publique en 2010
4. Europe / Le « paquet pesticides » adopté par le Parlement
5. Assainissement / Poursuite de la mise aux normes dans le Briançonnais
6. Formation / Création du réseau international des centres de formations aux métiers de l’eau
7. Ressource en eau / Reconquête de la qualité de l’eau sur la vallée de l’Escrebieux
8. Procédé / Vers des porcheries Zéro Nuisance (ZNP)
9. Hydroélectricité / Accord-cadre pour protéger les anguilles
10. Loi de finances 2009 / TGAP : prime à la certification et à la performance énergétique
11. Complément d’enquête / Trésorerie d’Eco-Emballages : quelques détails de dernière minute
12. Déchets / Grenelle 2 : le projet de loi s’attaque au concret
13. Recherche / Geofar : pour développer la géothermie
14. ENR / Montereau (77) passe au bois
15. Chaleur renouvelable / Un centre hospitalier chauffé au bois au Creusot
16. Risques / L’évolution du climat : enjeu stratégique pour l’entreprise
17. Risques / ISO 31000 : vers une harmonisation de la gestion des risques
18. Tribune / Outils verts pour économie dans le rouge
19. Dechets / Trésorerie d’Eco-Emballages : les dessous d’un scandale
20. Dechets / Ecométhanisation des immondices : succès pour la cuisine à la catalane
21. Energie / Energies renouvelables : des mesures suivies d’effets
22. Eau / Assainissement non collectif : dernier acte en 2009 ?
23. Eau / Réseaux d’assainissement : un patrimoine à haut risque
24. Eau / Eau et installations classées : les jurisprudences en 2008
25. Sols / R&D : quelle valorisation pour les sols pollués ?
26. Stratégie & Management / Distribution Verte, premiers pas hésitants
27. Stratégie & Management / Réglementation / Contrôle périodique des installations classées : agrément des organismes
28. Stratégie & Management / Réglementation / REACH et commerce international des produits chimiques : subtile articulation
29. Stratégie & Management / Optimisation des intervalles de vérification des instruments de mesure
30. Bibliothèque 283 - Janvier-Février 2009