> Consulter > Environnement & Technique n° 285 - Avril 2009

Sols / Sites et sols pollués - Les jurisprudences en 2008

La problématique des sites et des sols pollués, notamment dans le cadre de ventes de terrains, est restée en 2008 au cœur des contentieux environnementaux, comme en témoigne cette sélection de décisions de justice.

Jan-Erik STARLANDER,
ACFCI.

Article réservé aux abonnés en ligne, Identifiez-vous sur l'espace abonné ou achetez-le à l'unité (après avoir ouvert un compte utilisateur, vous pourrez l'acheter à l'unité ou constituer un panier):

Abonnez-vous

Achetez à l'unité au prix de 1,80 €

Environnement & Technique n° 285 - Avril 2009 > Sommaire

1. Soit dit en passant / Pour qui sonne le congre ?
2. Fiscalite / Une taxe eaux de pluie pour la fin de l’année ?
3. Eau / Public / Privé : quelle gestion de l’eau pour demain ?
4. Assainissement / Mise aux normes des Step : états des lieux
5. Economie / Le recyclage dans la crise : acte II
6. Grenelle / Eco-Emballages communique sur un engagement et oublie l’autre
7. Incineration / Le SVDU sort du bois
8. Recherche / Conserver la biodiversité des sols pour demain
9. Tribune / La diversité : opportunité d’accès au juste prix environnemental et social
10. Air / Nuisances olfactives : la gestion intégrée au secours des exploitants
11. Air / Pollution atmosphérique : assurance qualité pour les analyseurs en continu
12. Dechets / Biodéchets des gros producteurs : un enjeu de poids !
13. Dechets / Le recyclage textile attend son second souffle
14. Dechets / Valorisation des immondices : le monde paysan saura-t-il maîtriser ses fermentations ?
15. Energie / Réseaux de chaleur au bois un outil de politique énergétique pour les collectivités
16. Eau / La gestion de l’énergie en STEP optimisée par la télégestion
17. Sols / Sites et sols pollués - Les jurisprudences en 2008
18. Sols / Sites pollués : les bonnes pratiques en matière de diagnostic
19. Stratégie & Management / Bilan de fonctionnement : Modification du champ d’application
20. Stratégie & Management / REACH : quelles obligations pour demain ?
21. Stratégie & Management / Les imprimeurs à l’heure du management environnemental
22. Stratégie & Management / Normes : nombreux projets en gestation
23. Bibliothèque 285 - Avril 2009